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Le site openprojets-chantiers.com réunit la vitrine et la plateforme Open Projets Chantiers, ainsi qu’OpenArrêté, notre générateur gratuit d’arrêtés. Cette page dit qui les édite et qui les héberge.
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L’éditeur
Le site est édité par VAZY, société par actions simplifiée au capital de 50 000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 899 830 913. Son siège est situé 40 rue Decomberousse, 69100 Villeurbanne, et son numéro de TVA intracommunautaire est FR17899830913.
Vous pouvez nous écrire à contact@vazy.app.
La publication
Le directeur de la publication est Loïc Robbiani, président de VAZY.
L’hébergement
Le site est hébergé par Netlify, Inc., 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis.
Les données de la plateforme Open Projets Chantiers, c’est-à-dire sa base de données, les fichiers qui y sont déposés et les comptes de ses utilisateurs, sont stockées par Supabase Pte. Ltd., 65 Chulia Street #38-02/03, OCBC Centre, Singapour 049513, sur des serveurs d’Amazon Web Services situés dans la région de Paris.
Les autres services qui interviennent dans le fonctionnement du site, et ce qu’ils reçoivent, sont présentés dans notre politique de confidentialité.
La propriété intellectuelle
Les textes, les images, les logos et le code du site appartiennent à VAZY, sauf mention contraire, et ne peuvent pas être reproduits sans son accord. Les visuels de la page presse sont toutefois libres d’utilisation pour illustrer un article sur OpenArrêté, et les documents que vous produisez avec OpenArrêté sont à vous, comme le précisent nos conditions d’utilisation.
Les cartes de la plateforme reposent sur les données d’OpenStreetMap et sur les vues aériennes de l’IGN, et chacune cite ses sources. Les blasons proposés par OpenArrêté viennent de Wikimedia Commons, où chaque fichier indique son auteur et sa licence.